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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE
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CLIMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMATIC
JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1711895
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque CLIMATIC

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE NORTENE domicilié(e) 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 959 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMATIC est expirée depuis le 13 décembre 2021.

JARDINS DE NORTENE a également déposé les autres marques suivantes : COVERBIO , (Marque figurative) , N NORTENE , CROISIKIT , NORTENE JARDIN , HOLIDAY , SWING


JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée - 149, avenue de Bretagne - 59014 - LILLE - France - SIREN 504959834


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206453 - Publication au BOPI 2001-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313817 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481428 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561527 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

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